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Assurer un bateau

  • Petit bateau : 26pi ou moins
  • Gros Bateau : plus de 27pi


Renseignements d’ordre général sur l’assurance

Quelle est la meilleure protection pour mon bateau?

Une assurance tous risques est recommandée. Celle-ci couvre tous les types de sinistres, sauf ceux spécifiquement exclus dans la police. Les exclusions typiques comprennent entre autres l’usure normale, la détérioration graduelle, l’écaillage, les bosselures, les égratignures, les dommages causés par des animaux, les défauts de fabrication, les défauts de conception et les dommages causés par la glace et le froid.

 
 
 
Pour quel montant devrais-je assurer mon bateau?

Vous devriez assurer votre bateau pour sa valeur de remplacement par un bateau de même type et de qualité comparable. On parle alors d’une protection à « valeur agréée » ou « valeur fixe », et en cas de perte totale, vous toucherez le capital assuré intégral. Méfiez-vous des polices d’assurance qui prévoient une protection à valeur au jour du sinistre (VJS), qui signifie que l’indemnité d’assurance correspondra au coût de remplacement de votre bateau, moins sa valeur de dépréciation. 

 
Garanties supplémentaires.
 
Les garanties suivantes sont habituellement incluses à la plupart des polices d’assurance bateau.
-       Frais médicaux – maximum de 5 000 $, aucune franchise
-       Effets personnels – maximum de 1 000 $, franchise de 100 $
-       Responsabilité civile des plaisanciers, aucune franchise
-       Garantie de décès accidentel – maximum de 10 000 $, aucune franchise
-       Dépenses supplémentaires (privation de jouissance) – maximum de 1 500 $, aucune franchise
 
Cours de navigation de plaisance
 
La plupart des assureurs offrent un rabais aux plaisanciers qui ont complété avec succès un cours de navigation d’une école reconnue. Informez-vous auprès de votre courtier pour connaître les cours qui sont reconnus et les rabais qu’ils procurent.
 
 

FAQ sur l’assurance bateau

 
 
Quelle est la différence entre une assurance bateau et une assurance yacht?
 
Habituellement on considère que les « bateaux » mesurent 26 pieds ou moins, et les yachts, 27 pieds ou plus. En règle générale, l’assurance yacht est plus complète et plus spécialisée car les plus gros bateaux parcourent de plus grandes distances et sont exposés à des risques particuliers. L’assurance bateau varie en fonction de la longueur, du type et du prix de l’embarcation ainsi que du niveau de protection désiré. Consultez votre courtier d’assurance pour obtenir des cotations ou comparez les taux en ligne. Certains bateaux plus petits peuvent être assurés en ajoutant un avenant à une police d’assurance habitation, mais la protection peut ne pas être aussi complète que celle que procure une police d’assurance bateau individuelle.
 
Qu’entend-on par protection et indemnité?
 
On appelle protection et indemnité la couverture de responsabilité civile d’une police d’assurance de bateau de plaisance. En plus de couvrir les dommages que vous occasionnez à d’autres bateaux et biens, l’assurance couvre les frais juridiques, d’enlèvement de l’épave, de sauvetage du bateau et de dépollution dont vous être responsable.
 
Qui est autorisé à manœuvrer mon bateau?
 
La plupart des polices permettent à n’importe qui de manœuvrer votre bateau dans la mesure où cette personne a obtenu votre permission. Il y a bien sûr des exceptions, particulièrement avec les bateaux très puissants ou les motomarines, alors LISEZ TOUJOURS VOTRE POLICE D’ASSURANCE.
 
Mon bateau devrait-il être assuré en hiver?
 
La plupart des régions canadiennes ne sont pas navigables à longueur d’année, mais votre prêteur, marina, club nautique ou entrepôt exigera que votre assurance bateau soit en vigueur douze mois par année. Si vous entreposez votre bateau chez-vous, ne supposez pas que votre assurance habitation couvrira votre bateau si vous annulez votre assurance bateau. Certains assureurs n’offrent pas une nouvelle police l’année suivante si vous annulez votre assurance à la mi-durée.
 
Lorsque j’obtiens le financement nécessaire pour acheter mon bateau, comment puis-je m’assurer que tous les papiers seront en règle pour que je puisse prendre possession de mon bateau à temps?
 
N’attendez pas à la dernière minute pour souscrire une assurance, surtout si vous financez votre achat. Dès que vous avez décidé d’acheter un bateau, communiquez avec un courtier d’assurance pour obtenir une cotation. Lorsque vous signez le contrat d’achat, votre courtier d’assurance pourra alors télécopier une lettre de garantie confirmant votre protection d’assurance directement à votre détaillant ou prêteur.
 
À quoi devrais-je m’attendre d’une assurance yacht?
 
Les polices d’assurance yacht comprennent deux garanties importantes. L’ASSURANCE COQUE est une protection tous risques très étendue contre les dommages. Elle couvre la coque selon une valeur agréée, ce qui signifie qu’au moment de la souscription de l’assurance toutes les parties au contrat ont convenu de la valeur de l’embarcation, laquelle sera versée en cas de perte totale. Une vraie assurance yacht comprend aussi le COÛT DE REMPLACEMENT (neuf pour usagé) en cas de perte partielle, sous réserve de certaines exceptions comme les voiles, les toiles, les batteries, les moteurs hors-bord et même les arbres extérieurs, qui sont dépréciés. PROTECTION ET INDEMNITÉ, l’assurance la plus étendue de toutes les protections de responsabilité civile, et puisque le droit maritime est unique, il vous faudra une protection spécialement conçu pour les risques nautiques. En plus de payer les jugements prononcés contre vous, l’assurance P&I assume les frais de votre défense juridique.
 
Qu’est-ce qui n’est pas couvert?
 
Les exclusions des assurances yacht comprennent habituellement l’usure normale, la détérioration graduelle, la vie marine, l’écaillage, les bosselures, les égratignures, les dommages causés par des animaux, l’osmose, les boursouflures, l’électrolyse, les défauts de fabrication, les défauts de conception et les dommages causés par la glace et le froid.
 
Qu’est-ce qu’une garantie?
 
Les polices d’assurance yacht contiennent des clauses qu’on appelle garanties, lesquelles constituent des promesses contractuelles. Elles décrivent aussi ce que le propriétaire du yacht doit faire ou ne pas faire pendant la durée de la police. Par exemple, une garantie de plaisance privée stipule que le bateau ne peut être utilisé à des fins commerciales. Une garantie d’extincteur stipule que le propriétaire du bateau doit se conformer à tous les règlements applicables concernant les extincteurs à bord de l’embarcation. Les garanties sont très importantes parce que si elles ne sont pas respectées, la police d’assurance est considérée nulle et non avenue au moment de la violation. En plus des modalités précitées, les garanties abordent certaines conditions telles l’entreposage hivernal et les limites des voies navigables. Vous devez vous assurer de comprendre les garanties de votre police et de les respecter en tout temps.
 
Une expertise maritime est-elle requise?
 
Les assureurs exigent une expertise une fois que le bateau atteint un certain âge. Ces expertises sont effectuées par des experts indépendants et servent à vérifier la condition, la navigabilité et la valeur du bateau. Elles protègent également les propriétaires de bateau en détectant les problèmes de sécurité et les travaux d’entretien nécessaires. Si vous considérez un bateau de plus de dix ans, demandez à votre courtier d’assurance si une expertise maritime est requise.  Si vous cherchez un évaluateur maritime au Québec, communiquez avec l'AIMAQ ou SAMS.
 
Puis-je affréter mon bateau?
 
Si votre police d’assurance contient une garantie de plaisance privée, l’affrètement de votre bateau invalide votre assurance. Certains assureurs peuvent ajouter un avenant d’affrètement temporaire moyennant une prime supplémentaire. Mais si vous prévoyez affréter votre bateau régulièrement, mieux vaut souscrire une assurance commerciale.
 
 

 

 

Information fournie par www.marinebankers.org

 


 

Renseignements d’ordre général sur l’assurance

Quelle est la meilleure protection pour mon bateau ?

Une assurance tous risques est recommandée. Celle-ci couvre tous les types de sinistres, sauf ceux spécifiquement exclus dans la police. Les exclusions typiques comprennent entre autres l’usure normale, la détérioration graduelle, l’écaillage, les bosselures, les égratignures, les dommages causés par des animaux, les défauts de fabrication, les défauts de conception et les dommages causés par la glace et le froid.

Pour quel montant devrais-je assurer mon bateau ?

Vous devriez assurer votre bateau pour sa valeur de remplacement par un bateau de même type et de qualité comparable. On parle alors d’une protection à « valeur agréée » ou « valeur fixe », et en cas de perte totale, vous toucherez le capital assuré intégral. Méfiez-vous des polices d’assurance qui prévoient une protection à valeur au jour du sinistre (VJS), qui signifie que l’indemnité d’assurance correspondra au coût de remplacement de votre bateau, moins sa valeur de dépréciation.

Garanties supplémentaires.

Les garanties suivantes sont habituellement incluses à la plupart des polices d’assurance bateau.

  • Frais médicaux – maximum de 5 000 $, aucune franchise
  • Effets personnels – maximum de 1 000 $, franchise de 100 $
  • Responsabilité civile des plaisanciers, aucune franchise
  • Garantie de décès accidentel – maximum de 10 000 $, aucune franchise
  • Dépenses supplémentaires (privation de jouissance) – maximum de 1 500 $, aucune franchise

Cours de navigation de plaisance

La plupart des assureurs offrent un rabais aux plaisanciers qui ont complété avec succès un cours de navigation d’une école reconnue. Informez-vous auprès de votre courtier pour connaître les cours qui sont reconnus et les rabais qu’ils procurent.

FAQ sur l’assurance bateau

Quelle est la différence entre une assurance bateau et une assurance yacht?

Habituellement on considère que les « bateaux » mesurent 26 pieds ou moins, et les yachts, 27 pieds ou plus. En règle générale, l’assurance yacht est plus complète et plus spécialisée car les plus gros bateaux parcourent de plus grandes distances et sont exposés à des risques particuliers. L’assurance bateau varie en fonction de la longueur, du type et du prix de l’embarcation ainsi que du niveau de protection désiré. Consultez votre courtier d’assurance pour obtenir des cotations ou comparez les taux en ligne. Certains bateaux plus petits peuvent être assurés en ajoutant un avenant à une police d’assurance habitation, mais la protection peut ne pas être aussi complète que celle que procure une police d’assurance bateau individuelle.

Qu’entend-on par protection et indemnité?

On appelle protection et indemnité la couverture de responsabilité civile d’une police d’assurance de bateau de plaisance. En plus de couvrir les dommages que vous occasionnez à d’autres bateaux et biens, l’assurance couvre les frais juridiques, d’enlèvement de l’épave, de sauvetage du bateau et de dépollution dont vous être responsable.

Mon bateau devrait-il être assuré en hiver?

La plupart des régions canadiennes ne sont pas navigables à longueur d’année, mais votre prêteur, marina, club nautique ou entrepôt exigera que votre assurance bateau soit en vigueur douze mois par année. Si vous entreposez votre bateau chez-vous, ne supposez pas que votre assurance habitation couvrira votre bateau si vous annulez votre assurance bateau. Certains assureurs n’offrent pas une nouvelle police l’année suivante si vous annulez votre assurance à la mi-durée. Lorsque j’obtiens le financement nécessaire pour acheter mon bateau, comment puis-je m’assurer que tous les papiers seront en règle pour que je puisse prendre possession de mon bateau à temps? N’attendez pas à la dernière minute pour souscrire une assurance, surtout si vous financez votre achat. Dès que vous avez décidé d’acheter un bateau, communiquez avec un courtier d’assurance pour obtenir une cotation. Lorsque vous signez le contrat d’achat, votre courtier d’assurance pourra alors télécopier une lettre de garantie confirmant votre protection d’assurance directement à votre détaillant ou prêteur.

À quoi devrais-je m’attendre d’une assurance yacht?

Les polices d’assurance yacht comprennent deux garanties importantes. L’ASSURANCE COQUE est une protection tous risques très étendue contre les dommages. Elle couvre la coque selon une valeur agréée, ce qui signifie qu’au moment de la souscription de l’assurance toutes les parties au contrat ont convenu de la valeur de l’embarcation, laquelle sera versée en cas de perte totale. Une vraie assurance yacht comprend aussi le COÛT DE REMPLACEMENT (neuf pour usagé) en cas de perte partielle, sous réserve de certaines exceptions comme les voiles, les toiles, les batteries, les moteurs hors-bord et même les arbres extérieurs, qui sont dépréciés. PROTECTION ET INDEMNITÉ, l’assurance la plus étendue de toutes les protections de responsabilité civile, et puisque le droit maritime est unique, il vous faudra une protection spécialement conçu pour les risques nautiques. En plus de payer les jugements prononcés contre vous, l’assurance P&I assume les frais de votre défense juridique.

Qu’est-ce qui n’est pas couvert?

Les exclusions des assurances yacht comprennent habituellement l’usure normale, la détérioration graduelle, la vie marine, l’écaillage, les bosselures, les égratignures, les dommages causés par des animaux, l’osmose, les boursouflures, l’électrolyse, les défauts de fabrication, les défauts de conception et les dommages causés par la glace et le froid.

Qu’est-ce qu’une garantie?

Les polices d’assurance yacht contiennent des clauses qu’on appelle garanties, lesquelles constituent des promesses contractuelles. Elles décrivent aussi ce que le propriétaire du yacht doit faire ou ne pas faire pendant la durée de la police. Par exemple, une garantie de plaisance privée stipule que le bateau ne peut être utilisé à des fins commerciales. Une garantie d’extincteur stipule que le propriétaire du bateau doit se conformer à tous les règlements applicables concernant les extincteurs à bord de l’embarcation. Les garanties sont très importantes parce que si elles ne sont pas respectées, la police d’assurance est considérée nulle et non avenue au moment de la violation. En plus des modalités précitées, les garanties abordent certaines conditions telles l’entreposage hivernal et les limites des voies navigables. Vous devez vous assurer de comprendre les garanties de votre police et de les respecter en tout temps.

Une expertise maritime est-elle requise?

Les assureurs exigent une expertise une fois que le bateau atteint un certain âge. Ces expertises sont effectuées par des experts indépendants et servent à vérifier la condition, la navigabilité et la valeur du bateau. Elles protègent également les propriétaires de bateau en détectant les problèmes de sécurité et les travaux d’entretien nécessaires. Si vous considérez un bateau de plus de dix ans, demandez à votre courtier d’assurance si une expertise maritime est requise. Si vous cherchez un évaluateur maritime au Québec, communiquez avec l'AIMAQ ou SAMS.

Puis-je affréter mon bateau?

Si votre police d’assurance contient une garantie de plaisance privée, l’affrètement de votre bateau invalide votre assurance. Certains assureurs peuvent ajouter un avenant d’affrètement temporaire moyennant une prime supplémentaire. Mais si vous prévoyez affréter votre bateau régulièrement, mieux vaut souscrire une assurance commerciale.

Information fournie parwww.marinelenders.org